Apollon et Mercure

Apollon et Mercure (A propos de l'affaire Léo Ferré - Barclay)

Par Claude CHAMPAUD, Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Rennes

Ce n'est certes pas la première fois que les démélés d'Apollon et de Mercure descendent de l'Olympe au prétoire. Il y a toujours eu entre l'art et le commerce une sphère d'action commune compliquée de répulsion mutuelle. Le contrat d'édition se trouve être la scène juridique de ce conflit ancien et permanent que les parties, l'artiste et le commerçant, tentent de résoudre par un mariage de raison inspiré par la convergence des intérêts et nourri d'une tenace et réciproque méfiance.

L'affaire de Léo Ferré contre la Société Barclay jugée le 3 janvier 1968 par le Tribunal de Grande Instance de Paris n'est qu'un « remake », un de plus, d'une tragi-comédie qui s'abreuve aux sources olympiennes. Elle n'en est pas moins remarquable dans la mesure où elle aborde quelques problèmes particuliers, telle que la nature juridique du disque en tant qu'oeuvre artistique, par exemple, et par voie de conséquence, la consistance et l'étendue des droits que l'artiste peut revendiquer sur cette oeuvre. Elle pose également le problème de la censure que l'éditeur peut exercer sur l'oeuvre de l'auteur-exécutant à raison des répercussions que les paroles censurées pourraient avoir à son égard. L'espèce pose en réalité de nombreux problèmes de droit de la propriété intellectuelle qui apparaissent dans le domaine de la chanson avec une complexité et une originalité propres, analogues à celles qu'a suscitées le cinéma, mais qui découlent ici des inventions du microsillon et du transistor.