Le droit de reproduction et l'évolution de la technique

Le droit de reproduction et l'évolution de la technique (*)

Par Georges KOUMANTOS, Professeur à l'Université d'Athènes

I. Introduction

Il serait vain d'entreprendre, encore une fois, l'exposition des données techniques du problème : il est notoire qu'on peut aujourd'hui reproduire des oeuvres de l'esprit très vite et très facilement, sans installations onéreuses, par des appareils qui peuvent être maniés par chacun à domicile et avec un résultat équivalent à l'original reproduit. Les moyens de reprographie, descendants modernes de la photocopie déjà vieillie, auxquels viennent s'ajouter les films et les fiches, notamment sous forme de microfilms et de microfiches, assurent la reproduction des textes et des images originaires édités sur papier, tandis que les bandes magnétiques, cassettes, vidéocassettes et autres supports audio-visuels rendent possible la reproduction des sons et des images mouvantes, originairement édités sur les mêmes ou d'autres supports ou même simplement représentés ou exécutés en public. En plus, des textes et des schémas graphiques sont emmagasinés dans la mémoire d'ordinateurs qui peuvent les représenter sur écran lumineux ou les reproduire sur papier imprimé à la demande de tout intéressé.

Ainsi, des milliers et des milliers de pages, des milliers de séquences musicales et un grand nombre d'oeuvres cinématographiques ou vidéographiques sont soustraits quotidiennement au droit de reproduction attribué aux auteurs, réduisant le profit qu'ils pourraient tirer de leur oeuvre. Mais les auteurs ne sont pas les seuls à souffrir de cette situation ; lorsque leur droit de reproduction a été transféré à un éditeur, c'est l'éditeur qui est la victime principale de cette évolution technique.

(*) La présente étude a fait l'objet d'une communication présentée par son auteur au 54e Congrès de l'ALAI (Paris, 29 mai-3 juin 1978).