Protection des signes caractéristiques non envisagés par le code de la propriété industrielle

Protection des signes caractéristiques non envisagés par le code de la propriété industrielle

Par Antonio CHAVES

1. Importance de la créativité industrielle et artistique

Les droits d'auteurs bénéficient aux œuvres de forme originaire ou dérivée (traductions, adaptation, œuvres mises en scène, versions abrégées, etc). le droit naît de la seule création même de l'œuvre.

L'article 2576 du Code Civil italien donne une définition parfaitement claire : "Le titre originaire d'un droit d'auteur est constitué par la création de l'œuvre comme expression particulière du travail, intellectuel."

Cependant, l'importance de la créativité n'apparaît pas seulement au niveau individuel ; elle est la propriété d'une nation toute entière. La richesse d'une nation ne s'évalue pas par son étendue géographique, ses ressources en eau ou en minéraux, mais par la qualité potentielle de ses enfants, qui lui permettent de transformer en un état souverain une terre infertile.