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RIDA132 |04-1987

Doctrine

L'avenir du droit d'auteur

André FRANCON

Code : 132-D1
Mots-clés :Berne (Convention de) 

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Résumé

S’interrogeant sur l’avenir du droit d’auteur, l’auteur constate la prolifération des moyens nouveaux de diffusion des œuvres, notamment la reprographie, le câble, les satellites. Dans ce contexte, le schéma classique du droit d'auteur où toute utilisation d'une œuvre suppose une autorisation préalable de son auteur ne paraît plus guère adapté. Réfutant la thèse de la disparition prochaine du droit d’auteur, l’auteur considère que la nécessité d'encourager la création intellectuelle justifie le maintien du droit d'auteur, mais avec des évolutions. Le tournant que le droit d’auteur doit ainsi prendre afin de survivre est étudié.

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