Le droit au respect des œuvres audiovisuelles aux Etats-Unis

Le droit au respect des œuvres audiovisuelles aux Etats-Unis

Par Jane C. GINSBURG, Professeur, Columbia University School of Law, New York

Introduction

Solliciter un juriste américain afin de traiter des "Droits moraux et oeuvres audiovisuelles" dans son propre pays semblerait au premier abord demander de décrire le néant. En fait, dans la tradition juridique des Etats-Unis, il n'existe pas de droit moral en tant que droit personnel distinct du droit patrimonial.

Actuellement, le droit moral aux Etats-Unis est, pour ainsi dire, quelque peu sous-développé, ou, pour emprunter une expression plus diplomatique et peut-être même plus exacte, chez nous, le droit moral est encore en voie de développement. Si, en fait, l'auteur peut se prévaloir de certaines théories et actions dont les résultats peuvent être identiques aux actions pour violation du droit au respect, il s'agit néanmoins d'approximations.

Dans notre droit, il n'existe pas de système ni de théorie générale de droits moraux de l'auteur. Ceci dit, il faut reconnaître que les juristes américains sont beaucoup moins troublés par un manque de théorie générale que ne le sont leurs confrères européens. Si le recours à des actions à l'origine conçues pour d'autres violations peut donner le résultat souhaité, l'on se conviendra de bonne grâce à une certaine incohérence formelle, dès lors qu'il existera une solution acceptable sur le plan pratique. En me penchant d'abord sur l'état du droit actuel aux Etats-Unis, j'évoquerai certaines distinctions importantes entre le droit d'auteur de notre pays, et celui de la plupart des pays de tradition romaniste. Ces distinctions sont nécessaires quant à la discussion qui suivera de deux séries de problèmes à propos du droit à l'intégrité des oeuvres audiovisuelles. Dans la seconde partie de cet exposé, je considérerai certaines réformes législatives envisagées afin de déterminer si elles apporteraient réellement une amélioration à la situation de l'auteur audiovisuel.

(*) Cet article reprend le texte d'un rapport préparé pour le Festival de Cinéma de Barcelone, 21-7-1987. L'auteur tient à remercier M. Stéphane Lieser des suggestions qu'il a apportées à l'expression de cet article. Jane C. Ginsburg 1988. 3