la copie industrielle des œuvres imprimées

La copie industrielle des oeuvres imprimées

Par Patrick BRUNOT, Docteur d'Etat en Droit, Avocat à la Cour d'Appel de Paris

Sommaire :

Un phénomène généralisé.

Les limites des possibilités actuelles de contrôle et de poursuites.

L'évolution de la coopération internationale.

Conclusion.

Introduction

La copie industrielle des livres existe dans tous les pays. Dans les pays industrialisés, certains fraudeurs recherchent des gains faciles ; dans ceux en développement, certains éditeurs sans aller jusqu'à la philantropie sont convaincus, de bonne foi bien évidemment, que de leur dynamisme dépend le salut culturel de leurs compatriotes et font fi de tout approfondissement de la coopération internationale (1).

Ces derniers agissent même parfois contre les intérêts des auteurs et éditeurs de leur propre pays ou de pays voisins dans des situations de développement analogues -, sans oublier les conséquences fiscales de tels agissements. Ils sont avant tout motivés par les profits substantiels que procure cette activité et sont absolument insensibles aux préjudices causés aux auteurs, illustrateurs, universitaires, imprimeurs et éditeurs.

Ils délaissent bien évidemment le risque d'édition des ouvrages nouveaux au profit d'ouvrages aux succès confirmés dont le marché est déjà assuré (2).

(1) En République Fédérale Allemande, le stock d'éditions pirates de "Momo" et "l'Histoire sans fin" de Michael Ende, a été évalué par la firme éditrice à plus de 100 000 exemplaires.

(2) En 1980, dans ce même pays, six tonnes de l'oeuvre complète de Sigmond Freud copiée illicitement ont été saisies. Cette quantité d'ouvrages correspondant, des originaux - , à un montant d'environ 800 000 DM.