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RIDA139 |01-1989

Doctrine

Reflexions sur le livre vert

André FRANCON

Code : 139-D5
Mots-clés :Logiciel

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Réflexions sur le livre vert

Par André FRANCON, Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques à Paris II, Président de l'I.R.P.J. Henri Desbois

La publication du Livre Vert est, à n'en pas douter, un événement de taille. Il était attendu depuis longtemps. A maintes reprises, on avait annoncé sa divulgation. Mais, chaque fois, rien ne s'était produit. Et de mauvais esprits, à propos du Livre Vert, commençaient à évoquer l'Arlésienne dont on parle toujours et qu'on ne voit jamais.

Toutefois, tout cela appartient au passé. Le Livre Vert est devenu une réalité. Celle-ci ne saurait être négligée puisqu'il s'agit d'une publication de près de deux cent cinquante pages.

Que penser de ce document ? L'on notera d'abord que, malgré son ampleur, il ne traite pas de tout le droit d'auteur. Il ne s'intitule pas "Livre Vert sur le droit d'auteur" tout court, mais "Livre Vert sur le droit d'auteur et le défi technologique."

(...)

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