RIDA143 |01-1990
Doctrine
Vous lisez la version française de cet article.
Show the english version
Doctrine : Le droit d'auteur, son présent et son avenir
Par André KEREVER
Si l'article de M. BECOURT-FOCH intitulé "La Révolution et le Droit d'Auteur - Pour un nouvel universalisme" évoque les décrets de 1791 et 1793, son propos, me semble-t-il, est moins de rappeler le passé événementiel de la Révolution française dont s'est achevée l'année dite du "Bicentenaire", que d'évoquer l'avenir du droit d'auteur à la lumière des principes énoncées par Le Chapelier.
C'est pourquoi, soucieux, avant de scruter le futur, de compléter l'état des lieux, nous commenterons tout d'abord une étude de M. Denis DE FREITAS sur la récente loi britannique du 15 novembre 2988, dite "Loi de 1988 sur le droit d'auteur, les dessins et modèles et les brevets."
(...)
Vous pouvez lire la suite de cet article dans sa version PDF téléchargeable.
