Doctrine

André FRANCON

Vous lisez la version française de cet article. Show the english version

Résumé

Le véritable problème en matière de droits de l'auteur consiste à trouver le point exact où ces droits de l'auteur et ceux du public sont en parfait équilibre. À ce sujet, deux traditions s'opposent, l'une qui est celle des pays de droit civil et l'autre qu'on rencontre dans les pays de common law. Dans les pays de droit civil, l'accent est mis sur la personnalité de l'auteur qu'on veut protéger à travers son œuvre ; dans les pays de common law, l'on est plus sensible aux intérêts du public, et plutôt que l'auteur, c'est l'œuvre elle-même qui est mise au premier plan. La philosophie du droit d'auteur et celle du copyright sont ainsi sensiblement différentes. Toutefois, l’auteur expose que chacun de ces deux systèmes a tendance à pénétrer l'autre, avec la conséquence que dans les législations nationales, on trouve aujourd'hui certaines solutions qui ne correspondent pas au type de protection des auteurs dominant dans le pays en question, mais qui relèvent plutôt de l'autre conception des droits des auteurs.

Les auteurs