Réflexions sur le droit d'exposition

Réflexions sur le droit d'exposition

Par Wladimir DUCHEMIN, Conseil en droit d'auteur et en propriété industrielle (ARTEMA)

Introduction

Le droit d'exposition est une très ancienne revendication des artistes plasticiens.

En effet, le droit d'exposition est réclamé depuis longtemps par les communautés artistiques à travers le monde pour qui il constitue le pendant d'un droit de représentation publique. Ils font aussi observer qu'ils ne peuvent bénéficier de certains droits traditionnels prévus par les lois sur le droit d'auteur : du fait de la nature même de leurs oeuvres, elles ne peuvent être traduites, exécutées en public ou encore transposées. Elles font par contre l'objet d'utilisations particulières comme l'exposition.

Mais ce droit fait également l'objet d'une opposition, tout aussi ancienne et constante, du circuit marchand de l'art et des responsables des institutions culturelles particulièrement concernés par l'exposition des oeuvres d'art. La création d'un droit d'exposition heurte nécessairement les galeries et les musées qui voient dans son introduction un risque d'interférence indue de la part des artistes, notamment sous la forme d'un droit de regard sur l'organisation des expositions et une source de coûts additionnels qui viendrait grever leurs budgets déjà insuffisants.