Doctrine

Georges KOUMANTOS

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Résumé

Si le droit d'auteur semble fonder ses titres de noblesse sur son aspect non patrimonial, il n'en est pas ainsi dans les pays du Common Law, où l'œuvre est considérée comme un objet de l'industrie. Cette peur envers le droit moral, notamment Outre Atlantique, est-elle justifiée ? Il semble délicat d'affirmer que le droit moral soit un droit inaliénable. L'inaliénabilité totale ne devrait concerner que les aspects du droit moral constituant le noyau même de la personnalité de l'auteur. Toute forme d'aliénation : transfert, renonciation, abandon... doit trouver ses limites lorsque le noyau de la personnalité est atteint. Ainsi, le transfert du droit de divulgation semble conforme aux besoins de la pratique et ne devrait pas porter atteinte au droit moral de l'auteur. Le droit à la paternité n'est pas transférable mais une renonciation s'avère cependant possible en ce qui concerne l'indication du nom de l'auteur, lors de toute publication de l'œuvre. S'agissant du droit à l'intégrité de l'œuvre, même si l'on part du postulat que le transfert du droit à l'intégrité de l'œuvre est nul, force est de reconnaître la validité de renonciations partielles et de limitations contractuelles à celui-ci. Enfin pour avoir un sens, le droit de retrait; et de repentir doivent être totalement inaliénables.

Les auteurs