RIDA192 |04-2002
Doctrine
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Le droit d'auteur fait, depuis quelque temps, l'objet de vives polémiques. Pour diagnostiquer le mal dont il souffre, l’auteur entreprend un retour aux sources formelles du droit d’auteur. Mais l'analyse des sources peut n'être qu'insuffisante pour circonscrire les éventuelles défaillances du système. Elles nécessitent, pour être à coup sûr identifiées, une recherche ontologique de la source du droit. L’auteur entreprend donc également de vérifier que le droit d'auteur dans ses nouvelles manifestations continue à répondre à la finalité sociale qui lui est assignée.
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