RIDA194 |10-2002
Doctrine
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L’histoire comparée du droit d’auteur français et du copyright américain à partir du 18e siècle révèle de part et d’autre de l’Atlantique la référence au droit naturel. Tant les lois des nouveaux Etats indépendants d’Amérique que les textes français invoquent le droit naturel de l’auteur à bénéficier des fruits de son travail. Cette commune référence à la théorie du droit naturel, qui pourrait s’expliquer par l’influence de précédents anglais, n’a pour autant pas empêché des différences entre les deux systèmes. Plus prononcées à partir du 19e siècle, ces différences sont déjà bien perceptibles dès le 18e siècle. De nombreuses raisons, socio-économiques surtout, expliquent cette inégale portée du jusnaturalisme en France et aux Etats-Unis. Ces différences ont notamment concerné l’importance la place accordée à l’intérêt du public. Le jusnaturalisme invoqué » dans les premiers textes est un élément qui pourrait utilement nourrir les réflexions actuelles et à venir sur le rapprochement entre les deux systèmes et sur le droit international de la propriété littéraire et artistique.
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