Doctrine

Susana NAVAS NAVARRO

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Résumé

L’œuvre audiovisuelle dérivée pose des questions juridiques intéressantes non seulement pour le droit d’auteur mais également pour le droit des contrats. Ces deux aspects sont traités dans cet article. Après avoir délimité l’œuvre audiovisuelle, les enregistrements audiovisuels et les œuvres cinématographiques (I.), l’attention se porte sur le contrat de transformation d’œuvres préexistantes pour produire une œuvre audiovisuelle (II.). Ce contrat se présente, dans le système espagnol, comme une affaire juridique non réglementée de cession du droit patrimonial de transformation d’une ou plusieurs œuvres préexistantes d’un même ou de plusieurs auteurs ; cette cession peut être accompagnée de la cession d’autres droits patrimoniaux d’exploitation de ces œuvres. En rapport direct avec l’œuvre audiovisuelle dérivée se trouve le droit moral de l’auteur ou des auteurs au respect de l’intégrité des œuvres préexistantes (III.), qui peuvent subir des transformations à condition que leur substance soit respectée. En fin, les titres juridiques qui relient le producteur de l’œuvre audiovisuelle à celui qui transforme celle-ci sont analysés (IV.).

Les auteurs