Doctrine

Benoît HUMBLOT

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Résumé

Aussitôt qu’il énonce son projet de protection des œuvres de l’esprit, le droit d’auteur se doit de définir la catégorie qu’il embrasse ; la catégorie du réservable. Cette catégorie est traditionnellement présentée comme homogène et dotée de frontières sûres et nettement tracées : à l’intérieur, les œuvres de l’esprit dûment originales ; à l’extérieur tout ce qui ne peut prétendre à l’originalité. A bien y regarder, la catégorie du réservable semble fonctionner d’une toute autre manière. Loin de toute logique binaire et mécanique d’inclusion/exclusion, se révèle une subtile gradience dans l’appartenance catégorielle. La présentation classique d’une catégorie du réservable contenant des éléments homogènes et en quelque sorte équivalents, porte en conséquence l’affirmation d’une distribution égale des bénéfices du droit d’auteur et une diffusion sans ombre des principes personnalistes. La réalité est tout autre : à une catégorisation graduée et concentrique du réservable répond une distribution variable et dégressive de la réservation privative et des droits moraux. Loin d’avoir rejeté le démon de la gradience, parfois dénommé mérite, le droit d’auteur – et il faut évidemment inclure au-delà de la législation, la jurisprudence, la doctrine et les usagers de la matière – s’accommode de sa présence et lui voue même un culte discret mais sans faille

Les auteurs