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RIDA201 |07-2004

Doctrine

Droit d'auteur et esprit de l'œuvre

Caroline CARREAU

Code : 201-D1
Mots-clés :Originalité

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Résumé

La création littéraire, artistique et musicale s'inscrit généralement dans la durée. Elle ne s'arrête, ne se mesure, ni même se réduit à la simple "lecture", "vison" ou "écoute" que peuvent en avoir un jour ses destinataires. Claire dans son principe, cette observation n'en est pas moins parfois d'application délicate. Elle augure en effet de doutes ou de détours trop subtils pour pouvoir être systématiquement prise en considération. Le risque est alors de ne pouvoir jamais maîtriser une activité à l'égard de laquelle le législateur manifeste pourtant de longue date une bienveillance certaine. L'équilibre auquel doit tendre de ce point de vue encore la protection du droit d'auteur repose précisément sur une approche de la création intellectuelle qui intègre certaines particularités du "façonnage" de l'œuvre de l'esprit. Il est clair en effet, comme son nom l'indique, que celle-ci ne saurait jamais être complètement dissociée du travail qui lui a donné le jour. La véritable difficulté est alors de déterminer le seuil à partir duquel la pensée de l'auteur a une existence et une traduction suffisantes pour véritablement faire partie de l'ouvrage qu'il a créé. La notion d'esprit de l'œuvre joue à cet égard un rôle essentiel. La présente étude chercher précisément à en définir le contenu et à en mesurer l'incidence effective.

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