L'appréhension des oeuvres de l'esprit par le droit comptable

L'appréhension des œuvres de l'esprit par le droit comptable

Par Guillaume HENRY, Docteur en droit, Avocat à la Cour

1. Un éditeur contracte avec un auteur à la mode, lui verse un à-valoir de 100 000 euros, investit 300 000 euros pour la mise en page et l’impression du roman et 25 000 euros en frais de publicité. Un film cinématographique d’un budget de 20 millions d’euros est produit, dont 4 millions pour l’acquisition des droits d’auteur notamment du réalisateur et du scénariste.

Un éditeur-producteur de musique prend en charge la production du dernier album d’un auteur-compositeur-interprète et débourse 500 000 euros. À ces occasions, comment est traitée l’opération en comptabilité ? Et qu’elle est la signification de ce traitement ?

2. La comptabilité des droits de propriété littéraire se situe au confluent de deux mondes qui se côtoient constamment même s’ils feignent parfois de s’ignorer : celui de l’art et celui de l’argent. La comptabilité est "un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et de présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat."