Propriété intellectuelle et droit de propriété en droit anglais, allemand et français

Propriété intellectuelle et droit de propriété en droit anglais, allemand et français

Par Émilie BOUCHET-LE MAPPIAN*

1. La propriété intellectuelle est-elle réellement, en droits anglais, allemand et français, un droit de propriété ? La question peut paraître bien classique ou même vaine et passée de mode. Pourtant, l’idée de propriété est régulièrement invoquée pour placer les droits sur les biens intellectuels sous la protection de ce qui est considéré comme un pilier central du droit et même un droit de l’homme. Pour être ancienne, la question n’en est pas moins actuelle. Dynamisée par une perspective comparatiste, elle nous conduit à comparer deux entités juridiques (droit intellectuel et droit de propriété) et trois ordres juridiques (anglais, allemand et français), dans un tableau complexe à six entrées.

Quant à la propriété, on peut, pour simplifier, en opposer une conception traditionnelle, matérialiste et absolutiste, issue du romanisme, à une conception volontiers immatérielle et relativiste. Ces deux conceptions continuent de s'opposer de diverses façons sur le continent et Outre-Manche.