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Doctrine

Quelques considérations

DE SANCTIS Valerio

Code : 054-D4
Mots-clés :Berne (Convention de) 

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Un large exposé des travaux et des résultats de la Conférence diplomatique de Stockholm que j'ai préparé à l'intention de la revue Il âiritto di aatore et qui est actuellement en cours d'impression se termine par quelques considérations touchant les résultats de la Conférence même. Pour répondre à l'aimable invitation que m'a faite le Comité de Rédaction de la Revue Internationale du Droit d'Auteur de lui donner quelques pages sur 'les aspects de la révision de la Convention de Berne adoptée à Stockholm, je crois plus aisé d'utiliser certaines des conclusions auxquelles j'avais abouti, ne serait-ce que pour bien confirmer la permanence de ma pensée en la matière. 2. Il n'est pas facile de porter un jugement sur la révision de l'Acte de Bruxelles de la Convention de Berne et sur l'adoption du protocole relatif aux pays en voie de développement, indépendamment des autres Actes de Stockholm et spécialement de celui qui institue l'Organisation Mondiale de la propriété intellectuel'le (OMPI). 

(...)

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